Extrait du journal
unique, stable, facile à voir et à saisir, ou bien une chose fugace, insaisissable ? J,-B. Say dit que < la somme des profits ou des portions de revenus que nous touchons dans lé courant d’un mois, d’une armée, for ment notre revenu d’un mois,-notre revenu annuel. » Coquelin écrit de son côté : « A bien prendre, le revenu n’a pas d’existence maté rielle. C’est une abstraction ; c’est la faculté de consommer. Il n’y a pas de valeur parti culière dont on puisse dire : Ceci fait partie du revenu. » — Le revenu se compose, en un mot, de divers éléments étrangers les uns aux autres qui viennent aboutir à la même main. Sismondi, qui, le premier, a tracé la théorie complète de l’impôt sur le revenu, a avoué « qu’il est difficile d’établir ce que c’est pro prement que le revenu imposable. Il est es sentiel do ne pas imposer la partie du produit brut qui est consommée, pour maintenir en même état les améliorations de la terre, ni celle qui remplacera les capitaux fixes et cir culants au moyen desquels tous les travaux sont accomplis, ni celle qui fait vivre tous les hommes pour lesquels tous ses travaux s’ac complissent; mais comment les distinguer Malgré ces objections. Sismondi- n’a pas moins tracé les règles suivantes pour établir l’assiette de l’impôt sur le revenu : « Tout impôt, dit-il, doit porter sur le revenu et non sur le capital.— Dans l’assiette do l’impôt, il ne faut point confondre le produit brut annuel avec le revenu ; car le premier comprend , outre le second, tout le capital circulant et une partie de ce produit doit demeurer pour main tenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie de tous les ouvriers productifs.—L’impôt étant le prix que le citoyen paye pour des jouissances, on ne saurait le demander à celui qui ne jouit de rien: il ne doit dont jamais atteindre la partie du revenu qui est nécessaire à la vie du con tribuable.— L’impôt ne doit jamais mettre en fuite la richesse qu’il frappe; il doit donc être d’autant plus modéré, que cette richesse est d’une nature plus fugitive. Il ne doit jamais atteindre la partie du revenu qui est néces saire, pour que ce revenu se conserve. » Voilà les règles que trace Sismondi pour établir l’impôt sur le revenu ; mais dès qu’il se trouve en face de son application, il montre la faiblesse de cet impôt : « L’impôt unique sur le revenu, dit-il, si même il était exécutable, rendrait beaucoup moins et causerait beau coup plus de soutirai)ces que les impôts divers qui se proportionnent aux diverses natures de richesses.> Et. il conclut : « Il est demeuré im possible d’atteindre directement la plus grande partie des revenus. » Ainsi, après être parti de ce point que l’impôt unique sur le revenu est le seul juste, Sismondi aboutit à reconnaî tre qu’il ne peut exister qu’en reproduisant tons les vices, tous les inconvénients des im pôts qui existent actuellement. Telle est la conclusion de Sismondi : conclu sion qui est la plus formelle condamnation de l'impôt sur le revenu, prononcée par son plus iHustre défenseur. La difficulté de l’impôt n’a jamais été résosolue. Vous frappez le revenu d’un propriétaire, mais il a des dettes et des charges. M. Goudèhaux n’en tenait pas compte dàns son projet....
À propos
Fondé en 1868 par Toussaint Samat, Lazare Peirron et Gustave Bourrageas, Le Petit Marseillais était le plus grand quotidien de Marseille, affichant un tirage de plus de 150 000 exemplaires en 1914. D'abord républicain radical, le journal s'avéra de plus en plus modéré au fil des ans. Dans un premier temps très local, il fut l’un des premiers journaux à publier dans la presse des récits de procès judiciaires sensationnels dès 1869, avant de s’ouvrir aux actualités internationales.
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