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Gazette nationale ou le Moniteur universel, 14 janvier 1854

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Gazette nationale ou le Moniteur universel
14 janvier 1854


Extrait du journal

Paris, le 43 janvier. NAPOLÉON, Par la pré ce de Dieu et la volonté nationale. Empereur des Français, A tous présents et à venir, salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d’Etat au département des finances, Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. l,r. Les pièces d’or de dix francs qui seront fabriquées à l’avenir seront du diamètre de 17 milli mètres. Art. 2. Le poids et les tolérances de poids et de titre desdites pièces sont maintenus tels qu’ils sont filés par le décret du 3 mai 1818. Art. 3. Il sera fabriqué des pièces de cinq francs en or. Art. i. La pièce de cinq francs sera de la taille de 020 pièces au kilogramme, au poids de un gramme 6129 et au diamètre de 11 millimètres. Les litres et les tolérances de titre seront les mêmes que ceux fixés par la loi du 7 germinal an 11. Art. 5. La toléiance de poids accordée pour la fa brication des pièces de o francs, en or, sera de trois millièmes en dessus et de trois millièmes en dessous du pbids légal. A it. (>. Notre ministre secrétaire d’Etat au départe ment! des finances est chargé de l’exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait au palais des Tu.lenes, le 12 janvier 1854. NAPOLÉON. Par l’Empereur : Le ministre secrétaire d’Etat au département des finances, Bine au....

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Fondé en 1789 par Charles-Joseph Panckoucke (1736-1798), éditeur de l’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert, La Gazette nationale ou Le Moniteur universel fut pendant plus d'un siècle l’organe officiel du gouvernement français.

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