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Gazette nationale ou le Moniteur universel, 16 janvier 1860

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Gazette nationale ou le Moniteur universel
16 janvier 1860


Extrait du journal

Droit? d’enregistrement, de greffe, d’hypo thèques, etc Droit de timbre » de douanes ) Marchandises diverses à \ Sucres des colonie» françaises. l'importation, f Sucres étrangers Droit, de douanes à l'exportation Droits de navigation Droits et produits divers de douanes Taxe de consommation des sels perçue dans le rayon des douanes Droits sur les boissons Taxe de consommation de* sels perçue hors du rayon des douanes Droit de fabrication sur les sucres indigènes. Droits divers et recettes à différents titres... Produit de la vente d**a tabacs Produit de la vente des poudres.'..... Produit de la taxe des lettres Droit de 2 p. 0 0 sur les envois d'argent.... Produit des places dans les mattee-vostes.... Droit de transit des correspondances étrangères Recettes diverses...

À propos

Fondé en 1789 par Charles-Joseph Panckoucke (1736-1798), éditeur de l’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert, La Gazette nationale ou Le Moniteur universel fut pendant plus d'un siècle l’organe officiel du gouvernement français.

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