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Journal de Lunéville, 25 novembre 1925

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Journal de Lunéville
25 novembre 1925


Extrait du journal

Article 2. — Toute personne qui voudra procéder à des essais de cette nature, devra se pourvoir d’une autorisation spéciale qui sera délivrée par nous, dans la forme d'un arrêté individuel, pris sur l’avis des chefs de service de voirie et de police intéressés. Cet arrêté fixera les itinéraires, jours et heures où les essais pourront avoir lieu, ainsi que les mesures à prendre pour réduire au minimum les risques de danger ou d’incommodité, pour les riverains et autres usagers de la route....

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