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Journal de Seine-et-Marne, 25 octobre 1856

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Journal de Seine-et-Marne
25 octobre 1856


Extrait du journal

Emprunt départemental pour travaux de routes et de chemins de grande communication. Le préfet du département de Seine-el-Marne, officier de l’or de impérial de la Légion-d'Honneur et chevalier de l’ordre de Saint-Ferdinand d’Espagne de 2e classe, fait savoir qu’en exécu tion du décret du 15 mars 1 *52, et d’une dé libération du Conseil général, en date du 50 août 1850, il procédera, le samedi 15 novembre 1850, b midi, b l'hôtel de la préfecture, et en Conseil de préfecture, b l'adjudication au rabais, sur soumissions cachetées, de l'emprunt d’une somme de 450,000 fr., pour travaux de restau ration, d'amélioration et de construction de rouies départementales et pour subventions aux chemins de grande communication. Conditions de i adjudication. L’emprunt, remboursable en six années, b partir de 1801, sera divisé en lots de 1,000 fr. chacun. Les soumissions pourront comprendre plu sieurs lois, mais sauf réduction, si, b condition égale quant au taux de l’intérêt, l’ensemble de tonies les soumissions excède 450,000 l'r. Un tirage au sort déterminera l’ordre dans lequel le remboursement sera effectué, ou en d’autres termes, sa répartition entre les six années foimant le délai pour l’opérer....

À propos

Fondé en 1833 sous le nom Journal du commerce de l’arrondissement de Meaux, cet hebdomadaire républicain et conservateur devient le Journal de Meaux après seize numéros. Il prend finalement le nom de Journal de Seine-et-Marne en 1838 avant de disparaître cent ans plus tard, en 1939.

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Données de classification
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