Extrait du journal

titke i". Du conseil de censure. .« 1" Le conseil do censure, à Rome, sera présidé par le R. P. maître du Saint-Palais, et ne pourra être oomposé de plus de cinq membres, choisis par S. S. parmi les hommes les plus distingués dans les lettres. » 2° Dans les chefs-lieux dé provinces, le conseil sera composé de deux censeurs également nommés par S. S. sur la proposition du.chef de la province, qui remplira les fonctions de président ; » 3» Les conseillers seront renouvelés par moitié tous les cinq ans ; la première fois par la voie du sort. Ils pour ront cependant être confirmés par la volonté souveraine do S. S. ; »4' Les membres du conseil se partageront entre eux les différentes matières scientifiques ou politiques de cha que journal ou de tout autre écrit soumis à leur examen, selon l'ordre et la méthode qui seront déterminés par le président. Si la décision d'un conseiller atteint la sub stance même de l'écrit soumis à son examen, il pourra être fait appel de son vote à celui du conseil tout entier : comme il sera pareillement libre à chaque conseiller de soumettre au conseil réuni les choses sur lesquelles il ne croirait pas pouvoir pYononcer sûrement tout seul ; » 5" Le conseil de eensurc à Rome prononcera sans ap pel, d'après les règles indiquées plus bas, et sous sa propre responsabilité vis-à-vis du gouvernement, sur toutes les demandes qui lui seront présentées. » 0* Le vote des censeurs de province, en cas de division, sera soumis au jugement du président, qui sera sans appel quand il s'agira d'articles de journaux ou d'opuscules ; mais s'il est question .d'.ouvrages de plus grande impor tance, le président lui-même en appellera de son conseil à celui de Rome. - ♦ » 7° Un écrit désapprouvé par le conseil de Rome ne pourra être présenté a aucun des conseils de province , et toute approbation obtenue de celte manière serait nulle. tithe il. Règles à suivre par le conseil de censure....