Extrait du journal

u Les souverains alliés qui ont signé avec la France le traité du 20 novembre 181 5 , étant convenus de se 1 unir 1 automne prochain pour , conformément à /article 5 dudit traité, prendre en considération, de tonne avec S. M. T. C., l’état intérieur de la France, et, d’apures cet antécédent, décider si l’occupation militaire des provinces frontières de ce royaume peut cesser, ou bien si elle doit être continuée, mes collègues et moi nous avons reçu les ordres de nos cabinets respectifs de vous mettre a portée de faire connaître les motifs de cette réunion. Il n’existe aucun doute que l’article susmentionné ne réserve aux souverains alliés le droit exclusif de décider seuls l’importante question qui en est l’objet; cependant, LL. MM. II. et RR. , voulant éviter toute interprétation non fondée qui pourrait tendre à donner à leur réunion le caractère d’un congrès , et écarter en même temps l’intervention d’autres princes et cabinets dans les discussions dont la décision leur est expressément réservée, ont ordonné à la conférence de Paris de faire connaître , par l’organe des ministres et envoyés accrédites auprès des autres cours et états , la résolution qu'ils ont prise de décliner toute ouverture contraire qui pou; rait leur être adressée à cet égard , et de ! n’admettre aucun plénipotentiaire qui serait envoyé au lieu destiné pour leur réunion....