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Journal officiel de la République française, 25 janvier 1880

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Journal officiel de la République française
25 janvier 1880


Extrait du journal

Vu le décret du 8 mai 1873, sur l'armement; les essais, l'entretien et la conservation des bâtiments de la marine nationale Vu le décret du 21 novembre 1874, sur le corps militaire des matins vétérans ; Vu le décret du 16 avril 1878, sur le. corps militaire des pompiers de la marine; Vu le décret du 3 mai 1879,'appelant le major. de la flotté à faire partie du conseil d'administration du port et à remplacer éventuellement le préfet maritime absent ou empêché ; Le conseil d'amirauté entendu,...

À propos

Créé en 1868, Le Journal officiel de la République française est le journal officiel de la France. À ce titre, il publie l’intégralité des lois, arrêtés, décrets, déclarations officielles et autres publications légales de la République. Il remplace dès 1870 le Journal officiel de L’Empire français et continue d’être publié de nos jours. Depuis 1er janvier 2016, le Jounral Officel n'est plus imprimé pour des raisons économiques et écologiques et est entièremenet disponnible en version dématérialisée sur Légifrance.gouv.fr

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