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L’Observateur français, 25 janvier 1892

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L’Observateur français
25 janvier 1892


Extrait du journal

Bref, tout le monde est content, sauf M. Cunéo d'Ornano, le seul qui eut raison et dont l'avis très sage avait prévalu trois fois devant la Chambre, mais qu’on a sacrifié en fin de compte pour en finir. M. Cunéo d Ornano voulait que dans les saisies, par suite de contraventions en matière contributions indirectes, l'art. mm3, qui vise les circonstances atténuantes, pût être appliqué par les tribunaux, en cas de bonne foi. Le Sénat a résisté avec un entêtement sénile à cette innovation et la Chambre a capitulé. L’idée est bonne et nous espérons qu’elle sera reprise....
L'Observateur français (1887-1900)

À propos

L’Observateur français est un quotidien d’informations générales paru de 1887 à 1900 et dirigé par Joseph Denais. Ecrivain et journaliste, ce dernier fut également le directeur de La Défense.

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