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Le Moniteur industriel, 1 juin 1854

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Le Moniteur industriel
1 juin 1854


Extrait du journal

NOUVEAU PROJET DE LOI DE DOUANES. Nous trouvons dans le Moniteur universel du 30 mai l’exposé des motifs d’un projet de loi de douanes et le texte de ce projet de loi soumis aux délibérations du Corps législatif. Ce projet a pour but de faire donner la * sanction législative aux diverses modifications qui, sous forme d’ordonnances ou de décrets, ont été introduites dans la législation des douanes depuis 1846. Nous voyons avec une véritable satisfaction le gouvernement impérial soumettre ces actes à la sanction législative. La discussion ne peut, en effet, amener sur ces questions essentielles que de nouvelles lumières et nous espérons une nouvelle consécration des idées que nous avons toujours défendues. Dans une circonstance mémorable, le système protecteur a déjà reçu la haute approbation du Sénat et nous ne doutons pas que le Corps législatif, représentant également les intérêts conservateurs du pays, ne manifeste également ses idées dans le même sens....
Le Moniteur industriel (1835-1868)

À propos

Le Moniteur industriel est un périodique ayant paru deux fois par semaine entre 1835 et 1868. Il traite particulièrement les questions d’actualité commerciale et industrielle.

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