Extrait du journal

t’tiiTiai m Voilà déjà bien des années que des membres du parlement ont pris l’ini tiative d’une proposition tendant à la révision de l’article 340 du Code Civil qui interdit la recherche de la pater nité. Actuellement c’est M. Rivet qui s'est constitué l’avocat de cette réforme pro clamée nécessaire, sinon indispensa ble par nombre de jurisconsultes. Vous me permettrez de ne pas vous donner mon opinion personnelle en pareille matière. Je serais d’ailleurs fort embarrassé s’il me fallait vous dire bien nettement si l’abrogation de l’article 340 s’impose au point de vue de la morale et à celui du droit. Il me parait que si M. Rivet et les partisans de la recherche de la paternité produi sent d’excellentes raisons à l’appui de leur thèse, leurs adversaires en ont de non moins bonnes au service de la leur. Donc, le parti la plus sage est de s’abstenir et c’est ce que je fais. Pour tant je vais, avec votre permission, vous exprimer mon sentiment sur un cas qui touche à cet ordre d’idées et je me flatte de voir tous les braves gens se ranger à mon avis. Il s’agitd’un incident qui s’est produit dans Vasile d’aliénés du département du Rhône. Une femme, internée depuis plusieurs années, est accouchée d’un enfant, qui, parait-il, a été inscrit à l’état civil à l’aide d’une fausse décla ration. Que la déclaration soit fausse, vous conviendrez que cela n’a rien de sur prenant. li est bien clair que l’individu assez crapuleux pour avoir abusé d’une folle, n’a pas été assez sot pour se faire connaître en portant l’enfant à la mai rie. Ce qu’il y a de certain, puisque l’opé ration du Saint-Esprit ne s’est pas re nouvelé depuis la naissance du Christ, c’est qu’il s’est trouvé un misérable quelconque pour assouvir sa passion sur une pauvre malheureuse incons ciente de ses actes. Ce qui est tout aussi sûr, c’est que l’acte criminel s’est accompli dans l’intérieur d’un établissement public, puisque les aliénés ne franchissent ja mais les murs de l’asile où ils sont in ternés. Je dis donc sans hésitation : acte criminel, car, en admettant qu’il y ait eu, de la part de la folle, consentement ou même provocation, l’auteur n’en est pas moins coupable. J’ajoute qu’il l’est doublement, puis que comme la chose est prouvée, l’acte en question est l’œuvre d’un employé de l’établissement. Dans la circonstance, le châtiment doit être exemplaire et ce n’est pas seu lement l’administration qui doit l’infli ger, mais encore la justice. Vous pensez comme moi, n’est-il pas vrai? Or, savez vous ce qu’on nous ré pond ? — Que nous faisons bon marché des principes établis par le Code et qu’en voulant faire punir un coquin, nous violons une des règles expresses de notre législation. Ma foi, c’est fort possible. J’aurais mauvaise grâce à nier que la décou verte du coupable n’amène en même temps celle du père de l’enfant, puisque l’un et l’autre ne font qu’un. Je reconnais encore volontiers que, pour découvrir quelqu'un ou quelque chose, il faut faire des enquêtes, des recherches, et que la recherche du cri minel amène ici forcément celle du père. Mais que voulez-vous que j’y fasse ? On ne me fera jamais avaler qu’un principe de droit si bien posé qu’il puisse être, doive empêcher ia lépression d’actes monstrueux. On ne me persuadera point que des considérations juridiques, plus ou...