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Le Petit Temps, 23 janvier 1901

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Le Petit Temps
23 janvier 1901


Extrait du journal

SUITE DE LA SÉANCE DU 22 JANVIER Le projet sur les associations M. Ribot, poursuivant son discours, proteste contre la disposition du projet qui impose aux congrégations /autorisation par voie législative dans un délai de six mois, sous peine de confiscation de leurs biens. On veut donner à la Chambre et au Sénat le droit d’autoriser ou non les congrégations ; cela n’est pas admissible. Vous soumettez toutes les associations à la même loi : celles qui ont des ma* laides ou des orphelins, comme les autres ; les né-...
Le Petit Temps (1893-1911)

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