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Moniteur algérien, 10 septembre 1844

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Moniteur algérien
10 septembre 1844


Extrait du journal

POLICE DU ROULAGE. Le Directeur de l Intérieur de l’Algérie , informé que l’arrêté du 46 août 1836, relatifà la police du roulage, sans avoir jamais cessé 4’être en pleine vigueur, commence néanmoins à tomber en désué tude, croit devoir en rappeler ci-dessous les dispositions, en invitant tou»4& intéressés à s’y couformtrr Alger, le 2 septembre 1844 Pour le Directeur de l’Intérieur , L’Auditeur au Conseil-d'Etat, Secrétaire-Général, G. MERCIER. Art 1er. Les roues des voilures employées auront la largeur déterminée ci-après : Voitures à ceux ou quatre roues attelées de deux chevaux Les mêmes voitures attelées de trois chevaux . . Los voitures à deux roues attelées de 4 chevaux. . Celles à quatre roues attelées de quatre , cinq ou six chevaux Les charriots attelés de plus de six chevaux. . . . Les voitures à deux roues attelées de plus de quatre chevaux Néanmoins , il est interdit aux conducteurs de voitures attelées de plus de trois chevaux de passer sur les ponts provisoires établis pour les champs. Art. 2 Les dispositions de l'article qui précède ne seront point applicables aux voitures de l’artillerie, du génie militaire et du tram des équipages , lorsque le nom du corps sera indiqué, au movea d’une inscription peinte sur ces voitures Ne pourront être considérées, comme voitures de l’artillerie, du génie ou de l’administration militaire, celles que les entrepreneurs de transports employaient pour un des services dont ils seraient chargés. Art. 3. La longueur des essieux de toute espèce do voitures , ne pourra jamais excéder 2 mètres 30 centimètres entre les deux extrémités, et chacune des deux extrémités ne pourra se trouver en saillie au-delà des moyeux de plus de 6 centimètres. Art 4. Il est défendu d’employer des clous dits à tête de dia mant, pour fixer les bandes de fer sur les jantes des roues de voi lures, quelle qu’eu soit la destination , chaque clou devra être rivé...

À propos

Le Moniteur algérien fut fondé en 1832 par Louis-André Pichon, un des premiers, et éphémère, intendants civils d'Algérie. Historiquement deuxième journal d'Algérie, il s'agissait du "journal officiel de la colonie " qui publiait toutes les annonces légales et judiciaires liées à la jeune colonie française d'Afrique du Nord, avant qu'elle ne devienne légalement un département français en 1848. Le journal disparaît en 1858, mais sera remplacé en 1861 par Le Moniteur de l'Algérie.

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Données de classification
  • maréchal de france
  • alger
  • artie
  • neuilly
  • zaragoza
  • bar