Extrait du journal

NAPOLEON, Par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, A tous présents et à venir, salut ; Vu le décret du la janvier 1852, portant organisation des commandements, écoles et directions d'artillerie: Vu les décrets du l" mai 1854, du 17 février 1855, du 20 décembre 1855 et du 9 janvier 1856, portant création de deux régiments d’artillerie, d'un état-major et d’une école d’artillerie de notre garde ; Vu le décret du 15 octobre 1857, qui constitue en école définitive l’école d’artillerie de Grenoble ; Vu le décret du 20 lévrier 1860 concernant l’organisa tion du personnel de 1 artillerie ; vu le décret du 25 juin 1860, portant création d’un douzième commandement d'artillerie dans la 22* division militaire; Vu l’ordonnance et le règlement du 29 mai 1835, sur le service et. l’instruction des troupes de l'artillerie, et le décret du 16 juillet 1850, relatif à la nomination des pro fesseurs dans les écoles d’artillerie ; Vu l’avis du comité de l’artillerie en date du 8 mai 1860; VU la délibération du conseil municipal d'Auxonne, en...