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Gazette nationale ou le Moniteur universel, 26 décembre 1857

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Gazette nationale ou le Moniteur universel
26 décembre 1857


Extrait du journal

NAPOLÉON, Par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, A tous présents et à venir, salut ; Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. l,r. Sont nommés : Conseiller d'Etat, en remplacement de M. Le Roy de SaintArnaud, élevé à la dignité de sénateur, M. Bataille, maître des requêtes de première classe. I Maître des requêtes de première classe, en remplacement de M. Bataille, M. de Ségur, maître des requêtes de deuxième classe. Maître des requêtes de deuxième classe, en remplacement de M. de Ségur, M. Favé, auditeur de première classe. Auditeur de première classe, en remplacement de M. Favé, M. Taignv, auditeur de deuxième classe. Art. 2. Notre ministre d’Etat est chargé de l’exécution j du présent décret. Fait au palais de Tuileries, le 56 décembre 1857....

À propos

Fondé en 1789 par Charles-Joseph Panckoucke (1736-1798), éditeur de l’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert, La Gazette nationale ou Le Moniteur universel fut pendant plus d'un siècle l’organe officiel du gouvernement français.

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