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Journal de la ville de Saint-Quentin et de l’arrondissement, 1 janvier 1874

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Journal de la ville de Saint-Quentin et de l’arrondissement
1 janvier 1874


Extrait du journal

Dans la séance de lundi dernier, M. Magne, voyant la discussion écrasée sous une avalanche d’amendements, a prononcé les paroles suivantes : e Si ce soir le budget général des dé penses et des recetles n’est pas voté, à par tir du 1er janvier 1874, les recettes seront suspendues parce que la loi ne pourra être mise à exécution dans les départements éloignés. *» Je dis qu’il faut se bâter,car, en vertu d'un décret de la défense nationale qui est encore en vigueur, la loi générale des dépenses et recettes ne devient exécutoire qu un jour après l’affichage dans les chefslieux. » Par conséquent, pour que la loi soit en vigueur, à partir du 1er janvier, il faut qu’elle soit votée avant ce soir, et que dès aujourd'hui un supplément au Journal officiel soit expédié dans les départements. » £h effet, dans certains departements -éloignés, cet envoi ne parviendra que de main soir, et l’affichage ne pourra avoir lieu que mercredi matin. » Ala suite de cette déclaration,la Chambre • a approuvé immédiatement par 642 voix sur 642 votants, c’est-à-dire à l’unanimité, le budget dis recettes de 1874, et le Journal officiel d’hier, a promulgué la loi des finances. Les crédits ouverts pour l’année pro chaine, se divisent ainsi : A la dette publique et pour Aux services généraux des ministères, (tour Aux frais de régie, de per ception et d'exploitation des impôts et revenus publics, pr Aux remboursements et • restitutions , non-valeurs, “ peines et escomptes, pour...

À propos

Fondé en 1819, Le Journal de la ville de Saint Quentin publie les annonces judiciaires de son département sans le concours du gouvernement. L’initiative porte ses fruits puisque la publication du journal demeure assurée jusqu’en 1914.

 
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