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Journal des débats politiques et littéraires, 16 mai 1844

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Journal des débats politiques et littéraires
16 mai 1844


Extrait du journal

Nous n'avons à signaler, à la Chambre des Députés , qu'un vote important : c'est celui qui a tranché la ques tion soulevée par l'amendement de MM. d'Haussonville et de Lafarelle. Cet amendement a été adopté dans sa disposition textuelle à une grande majorité. Ainsi les condamnés, après avoir été soumis pendant dix ans à l'emprisonnement cellulaire, seront transportés hors du territoire continental du royaume, suivant le mode qui sera ultérieurement déterminé par une loi spéciale. Voilà pour le principe; mais après l'avoir adopté, la Chambre y a fait une modification importante , sur la demande de M- Odilon Barrot, Cette modification , que le gouvernement n'a pas repoussée, consiste en ce que...

À propos

Fondé en 1789 sous le titre Journal des débats et décrets, le Journal des débats politiques et littéraires retranscrit, dans un premier temps, la quasi intégralité des séances dispensées à l’Assemblée Nationale. Sous Napoléon, il change de nom pour devenir le Journal de l’Empire. Publié jusqu’à l’Occupation, le journal sera supprimé en 1944.

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