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Journal des débats politiques et littéraires, 25 mars 1909

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Journal des débats politiques et littéraires
25 mars 1909


Extrait du journal

A pas lents. Que la France soit sillonnée de che mins de fer qui, par exemple, transportent en une nuit un voyageur, une lettre, do Paris à Marseille, c'est une si grosse vérité.que nul ne l'ignore. Seul; le Code de procédure, recueil austère et qui devrait compenser sa sévérité par son exactitude, en est en core aux diligences, aux voyages indéfinis. Il .décide que les délais pour-assigney sont augmentés en rai-' son des distances ; et l'augmentation, qui représente le temps nécessaire pour que la personne intéressée soit dûment avertie, est d'un jour par cinq myriamè tres, ou 50 kilomètres. Une ville est à 500 kilomètres d'une autre, l'augmentation sera de dix jours, alors qu'en moins de dix heures le train franchit la dis tance. La procédure ne voyage ainsi qu'à rai son de 50 kilomètres par jour. Cet archaïsme ne serait que ridicule, on passerait : il y a tant de choses ridicules dans la complication de nos lois et règlements ! Mais ces délais surannés sont émi nemment nuisibles à l'intérêt général: ils per mettent à la personne citée, non pas seulement d'assurer sa défense, ce qui est légitime, mais de prendre toutes les mesures qui la peuvent i mettre à l'abri ; en un mot, ils favorisent la fraude,...

À propos

Fondé en 1789 sous le titre Journal des débats et décrets, le Journal des débats politiques et littéraires retranscrit, dans un premier temps, la quasi intégralité des séances dispensées à l’Assemblée Nationale. Sous Napoléon, il change de nom pour devenir le Journal de l’Empire. Publié jusqu’à l’Occupation, le journal sera supprimé en 1944.

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