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Journal officiel de la République française, 1 octobre 1870

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Journal officiel de la République française
1 octobre 1870


Extrait du journal

Décrets : relatif à la remise aux déposants de certains objets engagés au Mont-de-Piété; — relatif a la mise en liberté provisoire des accusés par les présidents de la cour d'assises ; — créant un régiment de zouaves, de marche ; — trois nouveaux régiments d'infanterie de marche; — fi a-leuxiènie régiment de gendarmerie à cheval ; — nommant au grade de colonel et de licutenallt-colilllei à des commandements de régiments tic marche ;- nomination du directeur- des QuinzeYingts. — Arrêté du ministre de l'intérieur suspendant toutes nouvelles inscriptions dans les bataillons de la garde nationale déjà formés et toutes formations de nouveaux bataillons; — supprimant la direction de la presse....

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Créé en 1868, Le Journal officiel de la République française est le journal officiel de la France. À ce titre, il publie l’intégralité des lois, arrêtés, décrets, déclarations officielles et autres publications légales de la République. Il remplace dès 1870 le Journal officiel de L’Empire français et continue d’être publié de nos jours. Depuis 1er janvier 2016, le Jounral Officel n'est plus imprimé pour des raisons économiques et écologiques et est entièremenet disponnible en version dématérialisée sur Légifrance.gouv.fr

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