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Journal officiel de la République française, 6 septembre 1870

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Journal officiel de la République française
6 septembre 1870


Extrait du journal

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Citoyens de Paris, Le Gouvernement de la défense nationale n'entend usurper aucun des droits du peuple. Dans un délai aussi court que le permettront les circonstances, les citoyens seront appelés à élire leur municipalité. En attendant, et afin de pourvoir aux nécessités urgentes du service de la Cité dans une situation exceptionnelle, le maire de Paris nomme pour maires provisoires des 20 arrondissements les citoyens dont les noms suivent : lpr Arrondissement. — Tenaille-Saligny, avocat à la cour de cassation....

À propos

Créé en 1868, Le Journal officiel de la République française est le journal officiel de la France. À ce titre, il publie l’intégralité des lois, arrêtés, décrets, déclarations officielles et autres publications légales de la République. Il remplace dès 1870 le Journal officiel de L’Empire français et continue d’être publié de nos jours. Depuis 1er janvier 2016, le Jounral Officel n'est plus imprimé pour des raisons économiques et écologiques et est entièremenet disponnible en version dématérialisée sur Légifrance.gouv.fr

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