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Journal officiel de la République française, 12 septembre 1870

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Journal officiel de la République française
12 septembre 1870


Extrait du journal

« Les habitants du pays qui porteront secours atpc blessés seront respectés et demeureront libres. Les généraux des puis auront pour mission de prévenir les habitants de-l'appel fait à leur humanité et de la neutralité qui en sera la Conséquence. «Tout messe recueilli et soigné, dans, une maison y servira de sauvegarde. L'habitant qui lui-a recueilli chez lui des blessés sera dispensé du logement des troupes, ainsi que d'une partie des contributions de guerre qui seraient imposées. »...

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Créé en 1868, Le Journal officiel de la République française est le journal officiel de la France. À ce titre, il publie l’intégralité des lois, arrêtés, décrets, déclarations officielles et autres publications légales de la République. Il remplace dès 1870 le Journal officiel de L’Empire français et continue d’être publié de nos jours. Depuis 1er janvier 2016, le Jounral Officel n'est plus imprimé pour des raisons économiques et écologiques et est entièremenet disponnible en version dématérialisée sur Légifrance.gouv.fr

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