Extrait du journal

« La Reine, » A prescrit à la direction générale des douanes d’adresser aux bureaux de la Corogne, Santander, Barcelone, Malaga et Cadix, seuls autorisés à recevoir les ouvrages français de littérature, de science et d’art, à partir du 1” janvier prochain, les instructions convenables pour l’exécution, dans toutes parties, de la convention précitée, et dont un exemplaire leur sera transmis, lis seront informés que la dénomination d'ouvrages de provenance française comprend les livres, compositions dramatiques et musicales, tableaux, dessins, lithographies, sculptures, cartes ou plans, et, en général, toutes productions analogues, autres qu’objets d’art destinés à l’agriculture ou aux fabriques. »...