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Le Droit, 23 mars 1857

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Le Droit
23 mars 1857


Extrait du journal

» Ce faisant, ordonne que, par Belle, expert, dispensé d’office du serment, vu l’urgence, les lieux seront visites à l’effet d’en constater l’état, les dégradations et tassciées, leur cause; s’ils proviennent des infiltrations des eaux de la Ville; de malfaçon ou de vice de construction, ou de toute autre cause ; "d’indiquer les travaux à faire pour remettre les lieux en bon état, en distinguant ceux mens pour éviter tout péril et toutes nouvelles dégradations, et après le constat. autorisant Ben-Aïad à faire exécuter les travaux urgents indiqués par l’expert, sous la direction de celui-ci, etc. r...
Le Droit (1835-1938)

À propos

Le Droit, journal des tribunaux est un périodique hebdomadaire de jurisprudence et de législation. Dirigé et fondé par Armand Dutacq, le journal obtient très vite un grand succès grâce à un prix modique, valant à son créateur le surnom de « Napoléon de la presse », possédant entre autre le Figaro et le Charivari.

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