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Journal officiel de la République française, 9 septembre 1870

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Journal officiel de la République française
9 septembre 1870


Extrait du journal

Les 59e et 63e régiments provisoires auront la même organisation que les 58 premiers régiments provisoires d'infanterie de la garde nationale mobile; quant aux 60e, 61e, 62e, 64 et 65e, qui sont formés de bataillons de divers départements, ils n'auront, comme les 58 premiers régiments, qu'un officier payeur et un officier de détail, ainsi qu'un seul conseil éventuel pour leurs 3 bataillons ; mais chacun de ces bataillons continuera à être administré par le conseil centrai du département auquel il appartient....

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Créé en 1868, Le Journal officiel de la République française est le journal officiel de la France. À ce titre, il publie l’intégralité des lois, arrêtés, décrets, déclarations officielles et autres publications légales de la République. Il remplace dès 1870 le Journal officiel de L’Empire français et continue d’être publié de nos jours. Depuis 1er janvier 2016, le Jounral Officel n'est plus imprimé pour des raisons économiques et écologiques et est entièremenet disponnible en version dématérialisée sur Légifrance.gouv.fr

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