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Journal officiel de la République française, 17 septembre 1870

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Journal officiel de la République française
17 septembre 1870


Extrait du journal

Le Président du Gouvernement de la défense nationale, gouverneur de Paris, commandant l'état de siège: Considérant qu'il importe d'organiser le service des ambulances destinées à donner les premiers soins aux blessés des forts et de l'enceinte, Charge la commission centrale d'hygiène d'organiser le service des ambulances dans tous les arrondissements de la périphérie ; à cet effet, lui donne pouvoirs de requérir tous officiers municipaux, tous agents de la force publique, tous médecins et pharmaciens de prendre possession de tous locaux publics et privés nécessaires à l'établissement desdites ambulances, de requérir enfin tout le matériel et tous les médicaments propres à leur service....

À propos

Créé en 1868, Le Journal officiel de la République française est le journal officiel de la France. À ce titre, il publie l’intégralité des lois, arrêtés, décrets, déclarations officielles et autres publications légales de la République. Il remplace dès 1870 le Journal officiel de L’Empire français et continue d’être publié de nos jours. Depuis 1er janvier 2016, le Jounral Officel n'est plus imprimé pour des raisons économiques et écologiques et est entièremenet disponnible en version dématérialisée sur Légifrance.gouv.fr

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