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Le Petit Courrier de Bar-sur-Seine, 10 juin 1864

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Le Petit Courrier de Bar-sur-Seine
10 juin 1864


Extrait du journal

Renouvellement triennal des membres du Conseil général et des Conseils d arron dissement. Arrêté : Nous Préfet du département de l’Aube, Vu la loi du 22 juin 1833; Le décret du 3 juillet 1848 ; La loi du 7 juillet 1832 ; Vu le procès-verbal de la séance du Conseil général en date du 29 août 1832, constatant la division on séries des cantons du département pour je renouvellement triennal des membres du Conseil général et des Conseils d’arrondissement ; Le décret impérial, en date du 26 mai courant, fixant au 18 et 19 juin prochain les élections pour le renouvellement de la première série des Con seils généraux et delà seconde série des Conseils d’arrondissement, arrêtons : Article 1er. —11 sera procédé au renouvellement triennal des membres du Conseil général et des Conseils d’arrondissement dans les cantons dési gnés ci-après : Canton de Barsur-Seine. — Conseil d’arrondisse ment, 2e série, MM. Boulard et Capperon. Canton de Chaource. — Conseil général, lre série, M. Moreau. Canton d’Essoyes.— Conseil général, trc série, . M. Bourbonne. Canton de Mussy. — Conseil d’arrondissement, 2e séria, MM. Grosjcaii et Millot-Ramy. Cantotvdes Riceys. — Conseil d’arrondissement, 2e série, M. Houët-Parisot. Art. 2. — Dans chacun des cantons indiqués ci-dessus, les assemblées électorales sont convo quées au chef-lieu de chaque commune, à l’effet de procéder à l’élection du nombre de conseillers généraux ou de conseillers d’arrondissement fixé ci-dessus. Art. 3. — La réunion des électeurs aura lieu, conformément à la loi du 7 juillet 1832, le sa medi 18 juin dans les villes ou communes ayant une population de 2,500 habitants et plus (1). Dans ces mêmes localités, le scrutin demeurera ouvert pendant deux jours : le samedi et le di manche ; — le premier jour, de huit heures du matin à six heures du soir, et le 19 juin de huit heures du matin à quatre heures du soir. Un avertissement sera publié à cet égard par le maire, avec indication du local où se réuniront les électeurs. Art. 4. — Dans toutes les autres communes du département, l’élection se fera le dimanche 19 juin. Le scrutin sera ouvert à huit heures du matin, et fermé le même jour à quatre heures du soir. Art. 5. — Ont seuls droit de prendre part aux dites élections les électeurs inscrits sus les listes...

À propos

En 1841, Le Petit Courrier de Bar-sur-Seine prend temps la suite de la Feuille d'affiches, petite gazette spécialisée dans les annonces et les avis divers du village de Bar-sur-Seine, dans l'Aube. Devenu titre hebdomadaire – puis bihebdomadaire à partide de 1885 –, le journal disparaîtra en 1916.

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